L’autoédition via Amazon Kindle Direct Publishing (KDP) offre aux auteurs une source de revenus continue grâce aux ventes de livres numériques et imprimés. Mais que se passe-t-il lorsque l’auteur vient à disparaître ? Ses proches peuvent-ils récupérer ses droits et ses gains ? Comment Amazon KDP gère-t-il la succession d’un auteur ?
Soucieux de la délivrance d’une information de qualité, nous abordons une question essentielle mais souvent négligée : la gestion du compte Amazon KDP après le décès d’un auteur. Nous verrons quelles démarches entreprendre, les documents requis et les difficultés potentielles que peuvent rencontrer les héritiers.
Table des matières
1. Pourquoi cette question est essentielle
Avec la montée en puissance de l’autoédition et la longévité des œuvres numériques, de nombreux auteurs lorsqu’ils décèdent laissent derrière eux un patrimoine littéraire potentiellement rentable. Cette problématique est appelée à devenir de plus en plus courante avec le temps. Pourtant, Amazon KDP ne fournit que des informations limitées sur la gestion posthume des comptes.
De plus, les complications augmentent lorsqu’il y a plusieurs héritiers, chacun pouvant revendiquer une part des droits d’auteur et des revenus générés.
2. Que devient le compte KDP après le décès de l’auteur
Lorsqu’un auteur KDP décède, son compte ne se ferme pas automatiquement. Tant que personne ne signale son décès à Amazon, le compte continue de fonctionner normalement, générant des revenus versés sur le compte bancaire enregistré.
Toutefois, des difficultés peuvent survenir concernant ces versements. En effet, après le décès, la banque est généralement tenue de bloquer ou de fermer le compte bancaire du défunt, empêchant ainsi la réception des paiements KDP.
Pour récupérer l’accès au compte relatif à la plateforme d’autoédition et gérer les futurs paiements, les héritiers doivent contacter le service client KDP et fournir des documents justificatifs.
3. Documents nécessaires pour accéder au compte d’un auteur KDP décédé
Amazon KDP exige les éléments suivants :
• Un certificat de décès prouvant la disparition de l’auteur.
• Un document officiel délivré par un tribunal attestant des droits du demandeur sur le compte. Parmi les documents acceptés :
◦ Un acte de succession désignant l’héritier légal.
◦ Une preuve de nomination en tant qu’exécuteur testamentaire.
◦ Une attestation de proches parents.
◦ Une copie du testament mentionnant la transmission des droits.
Problème potentiel : La mention « document délivré par un tribunal » peut poser problème en France. En effet, certaines démarches successorales relèvent du notaire et non du tribunal, notamment pour les patrimoines supérieurs à 5 910 €. Comment Amazon réagira-t-il face à un acte de notoriété notarié ?
4. Options disponibles pour les héritiers
Une fois l’accès au compte obtenu, les héritiers ont trois possibilités :
• Fermer le compte Amazon KDP : Cela stoppe la vente des livres et met fin aux versements des revenus.
• Fusionner le compte avec un autre compte KDP : Cette option permet à un héritier déjà auteur de récupérer les œuvres sous son propre compte.
• Prendre possession du compte et continuer à percevoir les revenus : L’héritier devient le nouveau gestionnaire du compte et peut poursuivre les activités de publication.
Option recommandée : La reprise du compte ou la fusion permet d’assurer la continuité des ventes et des redevances.
À lire aussi : Découvrez nos conseils pour optimiser un compte Amazon KDP et booster les ventes de vos ouvrages !
5. Héritage numérique et droits d’auteur posthumes
Un livre publié sur Amazon KDP peut continuer à générer des revenus pendant des décennies. Or, en France, les droits d’auteur sont protégés 70 ans après la mort de l’auteur.
Les héritiers peuvent :
• Modifier les prix et la disponibilité des œuvres.
• Mettre à jour les livres (ex. : révisions, nouvelles éditions).
• Promouvoir les ouvrages pour maximiser les revenus.
Attention : Si plusieurs héritiers sont désignés, la gestion conjointe d’un compte KDP peut être source de conflits.
6. Anticiper la transmission du compte Amazon KDP
Plutôt que de laisser ses proches gérer les complications administratives après son décès, un auteur peut anticiper la transmission de son compte.
Conseils pour préparer la succession de son compte KDP :
• Mentionner son compte KDP dans son testament, en désignant un héritier spécifique.
• Rédiger des instructions précises sur la gestion du compte (ex. : fusion avec un autre compte, retrait des livres, etc.).
• Partager les informations d’accès avec un proche de confiance (tout en respectant les conditions d’Amazon).
• Nommer un exécuteur testamentaire chargé de gérer les droits d’auteur numériques.
7. Anticiper la gestion de ses droits d’auteur et de sa succession
Pour éviter les complications liées à la gestion d’un compte KDP après un décès, il est essentiel d’anticiper et de bien organiser sa succession. Que ce soit pour protéger ses héritiers, optimiser la transmission de son patrimoine ou comprendre ses droits en tant qu’auteur, voici trois ouvrages utiles disponibles sur Amazon :
• Successions : Le guide pratique – Sylvie Dibos-Lacroux, Michèle Auteuil. Un guide indispensable pour ceux qui souhaitent organiser leur succession ou comprendre leurs droits en tant qu’héritiers. Il répond à des questions essentielles : Comment rédiger un testament et protéger ses proches ? Quels biens doivent être déclarés dans une succession ? Comment gérer la fiscalité et éviter les litiges ? Un ouvrage concret et à jour qui aide à préparer sereinement la transmission de son patrimoine. Voir sur Amazon.
• Transmettre son patrimoine – Robert Matthieu. Un livre axé sur l’optimisation de la transmission patrimoniale, abordant des points stratégiques comme : les solutions pour transmettre son patrimoine en réduisant la fiscalité, la protection du conjoint survivant, les options pour les couples pacsés et les familles recomposées, l’anticipation des conflits entre héritiers. Un ouvrage pratique pour mieux organiser sa succession et protéger ses proches. Voir sur Amazon.
• L’auteur, ses droits et ses devoirs – Emmanuel Pierrat. Un véritable guide juridique pour écrivains, couvrant tous les aspects du droit d’auteur : contrats d’édition et droits de rémunération, propriété intellectuelle et risques juridiques, adaptation d’un livre en film et gestion des conflits liés à la publication. Un ouvrage incontournable pour tout auteur souhaitant maîtriser les aspects légaux de son métier et anticiper la gestion de ses droits après son décès. Voir sur Amazon.
8. Prévoir pour éviter les complications
La question de la succession d’un compte Amazon KDP est complexe mais cruciale. Les héritiers doivent suivre des démarches administratives strictes pour récupérer les droits et les revenus d’un auteur décédé.
• L’anticipation est la clé : tout auteur autoédité devrait préparer la transmission de son patrimoine numérique en prenant des dispositions testamentaires claires.
Avez-vous déjà réfléchi à la transmission de vos droits d’auteur numériques ? Partagez votre avis en commentaire !
9. Points à retenir
• Le compte KDP d’un auteur décédé ne se ferme pas automatiquement.
• Les héritiers doivent fournir un certificat de décès et un document attestant de leurs droits.
• Trois options existent : fermeture du compte, fusion avec un autre compte KDP, ou prise en main du compte.
• Les droits d’auteur sont protégés 70 ans après la mort de l’auteur.
• Un testament et des instructions claires peuvent éviter de nombreux problèmes.
10. Lien utile
• Page de contact d’Amazon KDP.