Catégorie : Droit

(Cet article constitue la seconde partie d’un article dont le titre entier s’intitule : « Le juge et la recherche de la vérité en droit anglais et en droit français ». En raison de la taille importante de l’article initial nous avons décidé de procéder à une publication en deux parties. Accès à la première partie.)

(Nous précisons également que nous avions publié initialement l’article intégral sur un autre support, aujourd’hui disparu. Ceci pourrait expliquer un éventuel anachronisme).

Il est bien certain que les conceptions anglaises et françaises sont radicalement opposées. Mais il semble que si l’une d’entre elles doit, à terme, prédominer sur l’autre, la conception favorable à la recherche de la vérité l’emportera.

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(Cet article constitue la première partie d’un article dont le titre entier s’intitule : « Le juge et la recherche de la vérité en droit anglais et en droit français ». En raison de la taille importante de l’article initial nous avons décidé de procéder à une publication en deux parties.)

(Nous précisons également que nous avions publié initialement l’article intégral sur un autre support, aujourd’hui disparu. Ceci pourrait expliquer un éventuel anachronisme).

Nous avons essayé d’établir antérieurement que la fonction juridictionnelle repose sur des éléments que nous avons dénommé préceptes (1). A aucun moment nous n’avons considéré que ces préceptes doivent se limiter aux juridictions françaises. Ils ont une vocation universelle.

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