L’usage d’un pseudonyme est très fréquent dans le domaine littéraire (1). Il permet en effet d’exercer certaines professions, dont celle d’écrivain (2). Ainsi des personnes aussi connues que Guillaume Apollinaire ou Molière utilisaient déjà un nom de plume.
Cette possibilité d’utiliser un nom d’emprunt existe toujours à notre époque dans le domaine littéraire, que ce soit pour publier un ouvrage selon des méthodes classiques ou pour procéder à une publication en recourant des techniques plus récentes comme l’usage de plateformes d’autoédition, par exemple Amazon Kindle Direct Publishing qui propose aux auteurs de publier et de vendre leurs œuvres avec un support numérique, sous la forme d’ebook au format Kindle, ou papier, sous la forme de livres brochés.
Le recours à un nom de plume pour cacher sa véritable identité peut s’expliquer par plusieurs raisons. L’auteur peut souhaiter protéger sa vie privée ainsi que celle de son entourage. Il peut aussi désirer protéger sa vie professionnelle en dissimulant son activité littéraire à son employeur et à ses collègues de travail.
Le nom d’emprunt permet également de diversifier son activité littéraire. Ainsi des ouvrages scientifiques pourraient être publiés sous le nom de l’auteur, tandis que des romans pourraient faire l’objet d’une publication sous un nom de plume. Le pseudonyme peut également être une technique pour éviter d’utiliser un nom trop banal ou même gênant. Il permet alors d’utiliser un nom d’emprunt plus original ou plus glorifiant.
Le choix du pseudonyme est relativement large. Il est même possible d’utiliser plusieurs noms d’emprunt, soit successivement, soit simultanément. Toutefois ce choix comporte des limites. En effet le pseudonyme ne doit pas porter atteinte à l’ordre public. Ainsi il ne doit pas comporter des termes racistes ou des termes insultants envers des personnes. De même il ne doit pas permettre à l’auteur de s’approprier la renommée d’un tiers ou de s’attribuer une parenté à laquelle n’a pas droit.
L’auteur qui utilise un pseudonyme peut signer ses œuvres en utilisant celui-ci. A partir d’un certain niveau de notoriété il peut faire ajouter le pseudonyme sur sa carte nationale d’identité (3) mais pas sur son passeport (4), ni sur des actes d’état civil et il ne peut pas le transmettre à ses enfants ou à ses héritiers.
Le pseudonyme de l’auteur peut faire l’objet d’une protection. Tel est le cas lorsqu’il est déposé en qualité de marque, ce qui lui permet alors d’avoir une protection importante.
Toutefois le nom d’emprunt même s’il n’est pas déposé comme marque bénéficie d’une certaine protection. En effet le titulaire du nom d’emprunt lorsque l’usage de celui-ci est notoire peut disposer une action en contrefaçon. Il bénéficie aussi d’une action concurrence déloyale. De même le titulaire du nom d’emprunt dispose d’une action en réclamation pour exiger d’être désigné sous ce pseudonyme.
Toutefois le pseudonyme peut également être une source de responsabilité. Ainsi il peut constituer le délit d’usurpation d’identité si les circonstances ont déterminé ou auraient pu déterminer des poursuites pénales contre ce tiers (5). Si l’usage du pseudonyme s’accompagne de manœuvres frauduleuses il peut constituer un délit d’escroquerie (6).
Notes de bas de pages :
(1) D’autres domaines peuvent être concernés, notamment le domaine artistique.
(2) Le pseudonyme peut aussi être utilisé par des écrivains amateurs.
(3) Cet ajout ne supprimera pas le nom de la personne.
(4) Des ajouts ont antérieurement été faits sur certains passeports mais cette pratique ne semble plus effectuée de nos jours.
(5) Ce délit est prévu par l’article 434-23 du code pénal.
(6) Ce délit est prévu par l’article 313-1 du code pénal.